Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIVITIS
FYOT JEAN MARC
PATRON CHRISTIAN
LE GOFF BRUNO

Numéro de dépôt :
3316685
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIVITIS de FYOT JEAN MARC

Présentation de la marque DIVITIS

Déposée le 6 octobre 2004 par FYOT JEAN MARC, PATRON CHRISTIAN, LE GOFF BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVITIS »

Les déposants sont FYOT JEAN MARC domicilié(e) 15 ALLEE DES CEPES,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France, PATRON CHRISTIAN domicilié(e) 14 AVENUE DU GENERALE DE GAULLE,91170 LE PERREUX - 91170 - France, LE GOFF BRUNO domicilié(e) 9 CLOS MORIENNE BOLLAND,78280 GUYANCOURT - 78280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FYOT JEAN MARC domicilié(e) 15 ALLEE DES CEPES,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

FYOT JEAN MARC a également déposé les autres marques suivantes : COMCAD , WATTSpro


FYOT JEAN MARC - 15 ALLEE DES CEPES,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France

PATRON CHRISTIAN - 14 AVENUE DU GENERALE DE GAULLE,91170 LE PERREUX - 91170 - France

LE GOFF BRUNO - 9 CLOS MORIENNE BOLLAND,78280 GUYANCOURT - 78280 - France


FYOT JEAN MARC - 15 ALLEE DES CEPES,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419521 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

– gestion des affaires commerciales. – administration commerciale. – publicité en ligne sur un reseau informatique. – location d'espace publicitaire. – diffusion d'annonces publicitaires. – relation publiques. – agence d'import/export. – assurance : affaires financières. – service de financement. – transport : emballage et entreposage de marchandises. – reservation pour les voyages. – entreposage de support de donnée où de documents (électroniquement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.